Mentions légales Multiliterie Saint-Egrève 38

Propriété du site

Le site www.multiliterie.com est la propriété pleine et entière de la société Sas PMS.

Sas PMS 
9 Avenue de l'Ile Brune
38120 Saint Egreve


Siret : 31094050700059
Code activité : 4759A
N° de TVA Intra-communautaire : FR :81310940507

Téléphone : 04 76 75 80 90

E-mail : multiliterie@gmail.com

Hébergement

PLANET WORK – www.planet-work.com

Propriété intellectuelle

L’intégralité de ce site,www.multilietrie.com, et tous ses contenus sont protégés par les législations françaises et internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, conformément à l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.